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Sénat, ancien mandat

Michel DELEBARRE

Ancien sénateur, Nord

Mandat terminé en oct. 2017, fiche officielle, fiche élus de Nord

Michel DELEBARRE, ancien sénateur pour Nord : ici se trouvent son équipe de collaborateurs parlementaires, ses mandats et commissions, les mouvements de son cabinet et sa biographie.

5collaborateurs depuis 2015, toutes chambres

Historique des collaborateurs

Parcours parlementaire et gouvernemental

  1. Sénateur, Nord, de oct. 2011 à oct. 2017

    Groupe SOC

    9 commissions et délégations
    • CE Atteintes à la biodiversité sur grands projets d'infrastructuresVice-Président, nov. 2016 à juin 2017
    • Commission d'enquête sur les autorités administratives indépendantes, mai 2015 à oct. 2017
    • Commission des affaires européennesVice-Président, oct. 2014 à oct. 2017
    • Commission des loisSecrétaire, oct. 2014 à oct. 2017
    • Commission spéciale Délimitation des régions, élections régionales et départementales et calendrier électoralRapporteur, juin 2014 à oct. 2014
    • Mission commune d'information sur le sport professionnel et les collectivités territoriales, oct. 2013 à mai 2014
    • Suppression de la taxe professionnelle et son remplacement par la contribution économique territorialeVice-Président, oct. 2011 à oct. 2012
    • Commission des affaires européennes, oct. 2011 à oct. 2014
    • Commission des lois, oct. 2011 à oct. 2014
  2. Député de la 13e législature, Nord (13e circonscription), de juin 2007 à sept. 2011, voir la fiche

    Groupe S.R.C.

    2 commissions et délégations
    • Délégation de l'Assemblée nationale pour l'union européenne, juil. 2007 à sept. 2008
    • Commission des affaires étrangères, juin 2007 à sept. 2011
  3. Député de la 12e législature, Nord (13e circonscription), de juin 2002 à juin 2007, voir la fiche

    Groupe SOC

    2 commissions et délégations
    • Délégation de l'Assemblée nationale pour l'union européenne, juil. 2002 à juin 2007
    • Commission des affaires étrangères, juin 2002 à juin 2007
  4. Député, de juin 1997 à juil. 1998, voir la fiche

  5. Député, de juin 1988 à juil. 1988, voir la fiche

  6. Député, de avr. 1986 à mai 1988, voir la fiche

Derniers mouvements

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