Assemblée nationale · ancien mandat

Michel DELEBARRE

Ancien député · Nord (13e circonscription)

Mandat terminé en sept. 2011 · fiche officielle · fiche Sénat

Historique des collaborateurs

Parcours parlementaire

1. Sénateur · Nord · de oct. 2011 à oct. 2017 · voir la fiche

   Groupe SOC

   7 commissions et délégations

   • CE Atteintes à la biodiversité sur grands projets d'infrastructuresVice-Président · nov. 2016 à juin 2017
   • Commission d'enquête sur les autorités administratives indépendantes · mai 2015 à oct. 2017
   • Commission des affaires européennesVice-Président · oct. 2014 à oct. 2017
   • Commission spéciale Délimitation des régions, élections régionales et départementales et calendrier électoralRapporteur · juin 2014 à oct. 2014
   • Mission commune d'information sur le sport professionnel et les collectivités territoriales · oct. 2013 à mai 2014
   • Suppression de la taxe professionnelle et son remplacement par la contribution économique territorialeVice-Président · oct. 2011 à oct. 2012
   • Commission des affaires européennes · oct. 2011 à oct. 2014

2. Député de la 13e législature · Nord (13e circonscription) · de juin 2007 à sept. 2011

   Groupe S.R.C.

   2 commissions et délégations

   • Délégation de l'Assemblée nationale pour l'union européenne · juil. 2007 à sept. 2008
   • Commission des affaires étrangères · juin 2007 à sept. 2011

3. Député de la 12e législature · Nord (13e circonscription) · de juin 2002 à juin 2007

   Groupe SOC

   2 commissions et délégations

   • Délégation de l'Assemblée nationale pour l'union européenne · juil. 2002 à juin 2007
   • Commission des affaires étrangères · juin 2002 à juin 2007

4. Député · de juin 1997 à juil. 1998

5. Député · de juin 1988 à juil. 1988

6. Député · de avr. 1986 à mai 1988

Derniers mouvements

Aucun mouvement enregistré.

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