Assemblée nationale · ancien mandat

Jacques GROSPERRIN

Ancien député · Doubs (2e circonscription)

Mandat terminé en juin 2012 · fiche officielle · fiche Sénat

Historique des collaborateurs

Parcours parlementaire

1. Sénateur · Doubs · depuis sept. 2026 · voir la fiche

2. Sénateur · Doubs · de oct. 2020 à sept. 2026 · voir la fiche

   Groupe UMP

   3 commissions et délégations

   • MI Bâti scolaireSecrétaire · févr. 2023 à juin 2023
   • MI Égalité des chancesVice-Président · févr. 2021 à sept. 2021
   • Commission de la culture · oct. 2020 à oct. 2023

3. Sénateur · Doubs · de oct. 2014 à sept. 2020 · voir la fiche

   Groupe UMP

   5 commissions et délégations

   • Commission de la cultureVice-Président · oct. 2017 à oct. 2020
   • Mission d'information sur l'organisation, la place et le financement de l'Islam en France et de ses lieux de culte · déc. 2015 à juil. 2016
   • Commission d'enquête sur le fonctionnement du service public de l'éducationRapporteur · janv. 2015 à juil. 2015
   • Commission d'enquête sur la réalité du détournement du crédit d'impôt recherche · déc. 2014 à juin 2015
   • Commission de la cultureSecrétaire · oct. 2014 à oct. 2017

4. Député de la 13e législature · Doubs (2e circonscription) · de juin 2007 à juin 2012

   Groupe UMP

   6 commissions et délégations

   • Commission spéciale chargée d'examiner la proposition de loi sur l'enfance délaissée et l'adoption · oct. 2011 à mai 2012
   • Commission d'enquête sur les mécanismes de financement des organisations syndicales d'employeurs et de salariésVice-Président · juil. 2011 à nov. 2011
   • Commission d'enquête sur les mécanismes de financement des organisations syndicales d'employeurs et de salariés · juin 2011 à nov. 2011
   • Commission des affaires culturelles et de l'éducationSecrétaire · oct. 2010 à juin 2012
   • Commission des affaires culturelles et de l'éducation · juil. 2009 à juin 2012
   • Commission des affaires culturelles, familiales et sociales · juin 2007 à juin 2009

Derniers mouvements

Aucun mouvement enregistré.

Tout l'historique (compte gratuit)