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Assemblée nationale · ancien mandat

Marcel BONNOT

Ancien député · Doubs (3e circonscription)

Mandat terminé en juin 2017 · fiche officielle

4collaborateurs depuis 2017, toutes chambres

Historique des collaborateurs

Parcours parlementaire

  1. Député de la 14e législature · Doubs (3e circonscription) · de juin 2012 à juin 2017

    Groupe UMP puis Rassemblement-UMP puis UMP puis Les Républicains

    5 commissions et délégations
    • Commission des affaires culturelles et de l'éducation · sept. 2016 à oct. 2016
    • Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République · janv. 2015 à févr. 2015
    • Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi pour la croissance, l'activité et l'égalité des chances économiques · déc. 2014 à août 2015
    • Commission des affaires économiques · oct. 2014 à juin 2017
    • Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République · juin 2012 à oct. 2014

  2. Député de la 13e législature · Doubs (3e circonscription) · de juin 2007 à juin 2012

    Groupe UMP

    1 commission et délégation
    • Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République · juin 2007 à juin 2012

  3. Député de la 12e législature · Doubs (3e circonscription) · de juin 2002 à juin 2007

    Groupe UMP

    1 commission et délégation
    • Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République · juin 2002 à juin 2007

Derniers mouvements

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