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Assemblée nationale · ancien mandat

Marc DOLEZ

Ancien député · Nord (17e circonscription)

Mandat terminé en juin 2017 · fiche officielle

5collaborateurs depuis 2017, toutes chambres

Historique des collaborateurs

Parcours parlementaire

  1. Député de la 14e législature · Nord (17e circonscription) · de juin 2012 à juin 2017

    Groupe GDR

    4 commissions et délégations
    • Commission d'enquête relative aux moyens mis en œuvre par l'État pour lutter contre le terrorisme depuis le 7 janvier 2015 · févr. 2016 à juil. 2016
    • Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi pour la croissance, l'activité et l'égalité des chances économiquesSecrétaire · déc. 2014 à août 2015
    • Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi pour la croissance, l'activité et l'égalité des chances économiques · déc. 2014 à août 2015
    • Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République · juin 2012 à juin 2017

  2. Député de la 13e législature · Nord (17e circonscription) · de juin 2007 à juin 2012

    Groupe S.R.C. puis GDR

    11 commissions et délégations
    • Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la RépubliqueSecrétaire · déc. 2011 à juin 2012
    • Commission spéciale chargée d'examiner la proposition de loi sur l'enfance délaissée et l'adoption · oct. 2011 à mai 2012
    • Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République · mai 2011 à juin 2012
    • Commission d'enquête sur la situation de l'industrie ferroviaire française : production de matériels roulants "voyageurs" et fret · déc. 2010 à juin 2011
    • Commission des affaires culturelles et de l'éducation · juil. 2010 à mai 2011
    • Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République · nov. 2009 à déc. 2009
    • Commission des affaires économiques · juil. 2009 à juil. 2010
    • Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire · avr. 2009 à juin 2009
    • Commission des affaires culturelles, familiales et sociales · nov. 2008 à avr. 2009
    • Commission d'enquête sur les conditions de libération des infirmières et du médecin bulgares détenus en Libye et sur les récents accords franco-libyens · oct. 2007 à janv. 2008
    • Commission des affaires étrangères · juin 2007 à nov. 2008

  3. Député de la 12e législature · Nord (17e circonscription) · de juin 2002 à juin 2007

    Groupe SOC

    1 commission et délégation
    • Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République · mars 2006 à juin 2007

Derniers mouvements

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