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Sénat · ancien mandat

Michel VASPART

Ancien sénateur · Côtes-d'Armor

Mandat terminé en sept. 2020 · fiche officielle

2collaborateurs depuis 2015, toutes chambres

Historique des collaborateurs

Parcours parlementaire

  1. Sénateur · Côtes-d'Armor · de oct. 2014 à sept. 2020

    Groupe UMP

    12 commissions et délégations
    • MCI relative au sauvetage en mer · juin 2019 à oct. 2019
    • MI sur l'indemnisation des risques climatiquesPrésident · janv. 2019 à juil. 2019
    • CS croissance et transformation des entreprises · oct. 2018 à mai 2019
    • CS Etat au service d'une société de confiance · janv. 2018 à août 2018
    • Commission de l'aménagement du territoire et du développement durableVice-Président · oct. 2017 à sept. 2020
    • Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi « Egalité et citoyenneté » · juil. 2016 à juin 2017
    • Groupe de travail préfigurant commission spéciale Egalité et citoyenneté · juin 2016 à juil. 2016
    • Commission d'enquête sur les autorités administratives indépendantes · mai 2015 à sept. 2020
    • Commission d'enquête sur la réalité du détournement du crédit d'impôt rechercheVice-Président · janv. 2015 à juin 2015
    • Commission d'enquête sur la réalité du détournement du crédit d'impôt recherche · déc. 2014 à janv. 2015
    • Commission spéciale chargée du contrôle des comptes et de l'évaluation interne · oct. 2014 à sept. 2020
    • Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable · oct. 2014 à oct. 2017

Derniers mouvements

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