Sénat · ancien mandat

Jean-Pierre MICHEL

Ancien sénateur · Haute-Saône

Mandat terminé en sept. 2014 · fiche officielle

Parcours parlementaire

1. Sénateur · Haute-Saône · de oct. 2004 à sept. 2014

   Groupe SOC

   9 commissions et délégations

   • Commission spéciale sur la lutte contre le système prostitutionnelVice-Président · févr. 2014 à sept. 2014
   • Commission d'enquête sur l'influence des mouvements à caractère sectaire dans le domaine de la santéVice-Président · oct. 2012 à juin 2013
   • Commission sénatoriale pour le contrôle de l'application des lois · nov. 2011 à sept. 2014
   • Commission des loisVice-Président · oct. 2011 à sept. 2014
   • Mission commune d'information sur le Médiator · janv. 2011 à sept. 2011
   • Commission des lois · oct. 2008 à sept. 2011
   • Mission commune d'information "décision économique" · juin 2006 à juin 2007
   • Commission spéciale sur la recherche · oct. 2005 à mars 2006
   • Commission des affaires sociales · oct. 2004 à oct. 2008

2. Député · de juin 1997 à juin 2002

3. Député · de avr. 1993 à avr. 1997

4. Député · de juin 1988 à avr. 1993

5. Député · de avr. 1986 à mai 1988

6. Député · de juil. 1981 à avr. 1986

Derniers mouvements

Aucun mouvement enregistré.

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