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Sénat · ancien mandat

Jean Louis MASSON

Ancien sénateur · Moselle

Mandat terminé en oct. 2023 · fiche officielle

8collaborateurs depuis 2015, toutes chambres

Historique des collaborateurs

Parcours parlementaire

  1. Sénateur · Moselle · de oct. 2017 à oct. 2023

    Groupe NI

    4 commissions et délégations
    • Commission de la culture · nov. 2020 à oct. 2023
    • CS ASAP · févr. 2020 à oct. 2020
    • CS préparation du retrait du Royaume-Uni de l'UE · oct. 2018 à janv. 2019
    • Commission des lois · oct. 2011 à oct. 2020

  2. Sénateur · Moselle · de oct. 2011 à oct. 2017

    Groupe NI

    5 commissions et délégations
    • Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques · déc. 2013 à sept. 2014
    • Mission commune d'information portant sur les dispositifs médicaux implantables et les interventions à visée esthétique · févr. 2012 à oct. 2012
    • Mission commune d'information sur le fonctionnement, la méthodologie et la crédibilité des agences de notation · févr. 2012 à oct. 2012
    • Commission des lois · oct. 2011 à oct. 2020
    • Suppression de la taxe professionnelle et son remplacement par la contribution économique territoriale · juin 2011 à oct. 2012

  3. Sénateur · Moselle · de oct. 2001 à sept. 2011

    Groupe RPR puis UMP puis NI

    7 commissions et délégations
    • Suppression de la taxe professionnelle et son remplacement par la contribution économique territoriale · juin 2011 à oct. 2012
    • Mission commune d'information relative à Pôle Emploi · févr. 2011 à sept. 2011
    • Mission commune d'information sur la désindustrialisation des territoires · avr. 2010 à avr. 2011
    • Commission de la culture · oct. 2004 à sept. 2011
    • Commission des lois · nov. 2003 à oct. 2004
    • Commission de l'économie · juin 2002 à nov. 2003
    • Commission des affaires sociales · oct. 2001 à juin 2002

  4. Député · de juin 1997 à déc. 1997

  5. Député · de avr. 1993 à avr. 1997

  6. Député · de juin 1988 à avr. 1993

  7. Député · de avr. 1986 à mai 1988

  8. Député · de juil. 1981 à avr. 1986

  9. Député · de avr. 1978 à mai 1981

Derniers mouvements

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