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Sénat · ancien mandat

Daniel DUBOIS

Ancien sénateur · Somme

Mandat terminé en sept. 2020 · fiche officielle

4collaborateurs depuis 2015, toutes chambres

Historique des collaborateurs

Parcours parlementaire

  1. Sénateur · Somme · de oct. 2014 à sept. 2020

    Groupe UC

    6 commissions et délégations
    • CS suppression surtranspositions directives droit français · oct. 2018 à nov. 2018
    • Commission des affaires économiques · oct. 2017 à sept. 2020
    • MI Démocratie représentative, participative, paritaire · nov. 2016 à juin 2017
    • Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi « Egalité et citoyenneté » · juil. 2016 à juin 2017
    • Groupe de travail préfigurant commission spéciale Egalité et citoyenneté · juin 2016 à juil. 2016
    • Commission des affaires économiquesVice-Président · oct. 2014 à oct. 2017

  2. Sénateur · Somme · de oct. 2004 à sept. 2014

    Groupe UC

    8 commissions et délégations
    • MCI relative à la réalité de l'impact sur l'emploi des exonérations de cotisations sociales accordées aux entreprises · févr. 2014 à sept. 2014
    • Commission des affaires économiquesVice-Président · févr. 2012 à oct. 2014
    • Commission de l'économieVice-Président · oct. 2011 à févr. 2012
    • Mission commune d'information sur l'organisation territoriale du système scolaire · nov. 2010 à juin 2011
    • Misson commune d'information sur le traitement des déchets · oct. 2009 à juin 2010
    • Commission spéciale sur l'orientation et la formation professionnelle tout au long de la vieVice-Président · juil. 2009 à oct. 2009
    • Commission spéciale · juil. 2007 à août 2007
    • Commission de l'économie · oct. 2004 à sept. 2011

Derniers mouvements

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