Sénat · ancien mandat

Claude DOMEIZEL

Ancien sénateur · Alpes de Haute-Provence

Mandat terminé en sept. 2014 · fiche officielle

Parcours parlementaire

1. Sénateur · Alpes de Haute-Provence · de oct. 2008 à sept. 2014

   Groupe SOC

   7 commissions et délégations

   • Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques · déc. 2013 à sept. 2014
   • Commission de la culture · nov. 2013 à sept. 2014
   • Commission des affaires sociales · juil. 2013 à nov. 2013
   • Commission spéciale chargée du contrôle des comptes et de l'évaluation interneVice-Président · oct. 2012 à sept. 2014
   • Commission d'enquête sur le rôle des firmes pharmaceutiques dans la gestion par le Gouvernement de la grippe A (H1N1)vVice-Président · févr. 2010 à août 2010
   • Commission de la culture · oct. 2008 à juil. 2013
   • Commission spéciale chargée du contrôle des comptes et de l'évaluation interne · oct. 2008 à oct. 2012

2. Sénateur · Alpes de Haute-Provence · de oct. 1998 à sept. 2008

   Groupe SOC

   4 commissions et délégations

   • Mission commune d'information "Pauvreté" · janv. 2008 à juil. 2008
   • Commission spéciale · juil. 2007 à août 2007
   • Mission commune d'information "Electricité" · janv. 2007 à juil. 2007
   • Commission des affaires sociales · oct. 1998 à oct. 2008

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