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Sénat · ancien mandat

Marc DAUNIS

Ancien sénateur · Alpes-Maritimes

Mandat terminé en sept. 2020 · fiche officielle

6collaborateurs depuis 2015, toutes chambres

Historique des collaborateurs

Parcours parlementaire

  1. Sénateur · Alpes-Maritimes · de oct. 2014 à sept. 2020

    Groupe SOC

    6 commissions et délégations
    • MI sur l'indemnisation des risques climatiques · janv. 2019 à juil. 2019
    • Commission des affaires économiques · oct. 2017 à sept. 2020
    • Commission d'enquête sur la réalité du détournement du crédit d'impôt rechercheVice-Président · janv. 2015 à juin 2015
    • Commission d'enquête sur la réalité du détournement du crédit d'impôt recherche · déc. 2014 à janv. 2015
    • Commission des affaires économiquesSecrétaire · oct. 2014 à oct. 2017
    • Commission des affaires économiques · juil. 2012 à oct. 2014

  2. Sénateur · Alpes-Maritimes · de oct. 2008 à sept. 2014

    Groupe SOC

    10 commissions et délégations
    • MCI relative à la réalité de l'impact sur l'emploi des exonérations de cotisations sociales accordées aux entreprises · févr. 2014 à sept. 2014
    • Mission commune d'information sur l'avenir de l'organisation décentralisée de la RépubliqueVice-Président · mai 2013 à oct. 2013
    • Mission commune d'information sur l'avenir de l'organisation décentralisée de la République · avr. 2013 à mai 2013
    • Mission commune d'information sur l'action extérieure de la France en matière de recherche pour le développement · mars 2013 à oct. 2013
    • Commission des affaires économiques · juil. 2012 à oct. 2014
    • Mission commune d'information sur le fonctionnement, la méthodologie et la crédibilité des agences de notationSecrétaire · févr. 2012 à oct. 2012
    • Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable · févr. 2012 à juil. 2012
    • Mission commune d'information sur les inondations qui se sont produites dans le Var, et plus largement, dans le sud-est · févr. 2012 à oct. 2012
    • Mission commune d'information sur la désindustrialisation des territoiresSecrétaire · mai 2010 à avr. 2011
    • Commission de l'économie · oct. 2008 à févr. 2012

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