Assemblée nationale · ancien mandat

François BROTTES

Ancien député · Isère (5e circonscription)

Mandat terminé en août 2015 · fiche officielle

Parcours parlementaire

1. Député de la 14e législature · Isère (5e circonscription) · de juin 2012 à août 2015

   Groupe SRC

   9 commissions et délégations

   • Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi pour la croissance, l'activité et l'égalité des chances économiquesPrésident · déc. 2014 à août 2015
   • Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi pour la croissance, l'activité et l'égalité des chances économiques · déc. 2014 à août 2015
   • Commission d'enquête relative aux tarifs de l'électricité · sept. 2014 à mars 2015
   • Commission spéciale pour l'examen du projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance vertePrésident · sept. 2014 à août 2015
   • Commission spéciale pour l'examen du projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte · sept. 2014 à août 2015
   • Commission d'enquête relative aux coûts passés, présents et futurs de la filière nucléaire, à la durée d'exploitation des réacteurs et à divers aspects économiques et financiers de la production et de la commercialisation de l'électricité nucléairePrésident · déc. 2013 à oct. 2014
   • Commission d'enquête relative aux coûts passés, présents et futurs de la filière nucléaire, à la durée d'exploitation des réacteurs et à divers aspects économiques et financiers de la production et de la commercialisation de l'électricité nucléaire · déc. 2013 à oct. 2014
   • Commission des affaires économiques · juin 2012 à août 2015
   • Commission des affaires économiquesPrésident · juin 2012 à août 2015

2. Député de la 13e législature · Isère (5e circonscription) · de juin 2007 à juin 2012

   Groupe S.R.C.

   2 commissions et délégations

   • Commission des affaires économiques · juil. 2009 à juin 2012
   • Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire · juin 2007 à juin 2009

3. Député de la 12e législature · Isère (5e circonscription) · de juin 2002 à juin 2007

   Groupe SOC

   1 commission et délégation

   • Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire · juin 2002 à juin 2007

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