Assemblée nationale · ancien mandat

Michel VAXÈS

Ancien député · Bouches-du-Rhône (13e circonscription)

Mandat terminé en juin 2012 · fiche officielle

Parcours parlementaire

1. Député de la 13e législature · Bouches-du-Rhône (13e circonscription) · de juin 2007 à juin 2012

   Groupe GDR

   11 commissions et délégations

   • Commission des affaires culturelles et de l'éducation · mai 2011 à juin 2012
   • Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthiqueSecrétaire · nov. 2010 à juin 2011
   • Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique · nov. 2010 à juin 2011
   • Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire · avr. 2010 à mai 2010
   • Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire · avr. 2009 à mai 2009
   • Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire · janv. 2009 à févr. 2009
   • Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République · sept. 2008 à mai 2011
   • Commission des affaires culturelles, familiales et sociales · juin 2008 à sept. 2008
   • Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire · mai 2008 à juin 2008
   • Office parlementaire d'évaluation de la législationMembre désigné par les groupes · oct. 2007 à juin 2009
   • Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République · juin 2007 à mai 2008

2. Député de la 12e législature · Bouches-du-Rhône (13e circonscription) · de juin 2002 à juin 2007

   Groupe CR

   1 commission et délégation

   • Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République · févr. 2003 à juin 2007

Derniers mouvements

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