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Assemblée nationale, ancien mandat

Daniel SPAGNOU

Ancien député, Alpes-de-Haute-Provence (2e circonscription)

Mandat terminé en juin 2012, fiche officielle, fiche élus de Alpes-de-Haute-Provence

Daniel SPAGNOU, ancien député pour Alpes-de-Haute-Provence (2e circonscription) : ici se trouvent son équipe de collaborateurs parlementaires, ses mandats et commissions, les mouvements de son cabinet et sa biographie.

Parcours parlementaire et gouvernemental

  1. Député de la 13e législature, Alpes-de-Haute-Provence (2e circonscription), de juin 2007 à juin 2012

    Groupe UMP

    5 commissions et délégations
    • Commission spéciale chargée d'examiner la proposition de loi sur l'enfance délaissée et l'adoption, oct. 2011 à mai 2012
    • Commission spéciale chargée d'examiner la proposition de loi renforçant la protection des victimes et la prévention et la répression des violences faites aux femmes, déc. 2009 à juil. 2010
    • Commission des affaires culturelles et de l'éducation, juil. 2009 à juin 2012
    • Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes, juil. 2007 à juin 2012
    • Commission des affaires culturelles, familiales et sociales, juin 2007 à juin 2009
  2. Député de la 12e législature, Alpes-de-Haute-Provence (2e circonscription), de juin 2002 à juin 2007

    Groupe UMP

    1 commission et délégation
    • Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire, juin 2002 à juin 2007

Derniers mouvements

Aucun mouvement enregistré.

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