Assemblée nationale · ancien mandat

Daniel SPAGNOU

Ancien député · Alpes-de-Haute-Provence (2e circonscription)

Mandat terminé en juin 2012 · fiche officielle

Parcours parlementaire

1. Député de la 13e législature · Alpes-de-Haute-Provence (2e circonscription) · de juin 2007 à juin 2012

   Groupe UMP

   5 commissions et délégations

   • Commission spéciale chargée d'examiner la proposition de loi sur l'enfance délaissée et l'adoption · oct. 2011 à mai 2012
   • Commission spéciale chargée d'examiner la proposition de loi renforçant la protection des victimes et la prévention et la répression des violences faites aux femmes · déc. 2009 à juil. 2010
   • Commission des affaires culturelles et de l'éducation · juil. 2009 à juin 2012
   • Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes · juil. 2007 à juin 2012
   • Commission des affaires culturelles, familiales et sociales · juin 2007 à juin 2009

2. Député de la 12e législature · Alpes-de-Haute-Provence (2e circonscription) · de juin 2002 à juin 2007

   Groupe UMP

   1 commission et délégation

   • Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire · juin 2002 à juin 2007

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