Assemblée nationale · ancien mandat

Gaëtan GORCE

Ancien député · Nièvre (2e circonscription)

Mandat terminé en sept. 2011 · fiche officielle · fiche Sénat

Historique des collaborateurs

Parcours parlementaire

1. Sénateur · Nièvre · de oct. 2011 à oct. 2017 · voir la fiche

   Groupe SOC

   5 commissions et délégations

   • Mission d'information sur l'accord UE/Turquie relatif à la crise des réfugiés · avr. 2016 à oct. 2016
   • Commission des affaires étrangères · mai 2014 à oct. 2017
   • Mission commune d'information sur le nouveau rôle et la nouvelle stratégie pour l'UE dans la gouvernance de l'internetPrésident · déc. 2013 à sept. 2014
   • Commission sénatoriale pour le contrôle de l'application des loisVice-Président · déc. 2011 à avr. 2013
   • Commission des lois · oct. 2011 à mai 2014

2. Député de la 13e législature · Nièvre (2e circonscription) · de juin 2007 à sept. 2011

   Groupe S.R.C.

   7 commissions et délégations

   • Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique · nov. 2010 à juin 2011
   • Commission des affaires étrangères · sept. 2010 à sept. 2011
   • Commission des affaires sociales · juil. 2010 à sept. 2010
   • Commission des affaires étrangères · juil. 2009 à juil. 2010
   • Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaireRapporteur spécial au nom de la commission des finances : Travail et emploi : Accompagnement des mutations économiques et développement de l'emploi · févr. 2008 à juin 2009
   • Office parlementaire d'évaluation de la législationMembre désigné par les groupes · oct. 2007 à juin 2009
   • Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire · juin 2007 à juin 2009

3. Député de la 12e législature · Nièvre (2e circonscription) · de juin 2002 à juin 2007

   Groupe SOC

   2 commissions et délégations

   • Commission des affaires culturelles, familiales et sociales · mai 2006 à juin 2007
   • Office parlementaire d'évaluation de la législationMembre désigné par les groupes · oct. 2002 à juin 2007

4. Député · de juin 1997 à juin 2002

Derniers mouvements

Aucun mouvement enregistré.

Tout l'historique (compte gratuit)