Assemblée nationale · ancien mandat

Bernard DEROSIER

Ancien député · Nord (2e circonscription)

Mandat terminé en juin 2012 · fiche officielle

Parcours parlementaire

1. Député de la 13e législature · Nord (2e circonscription) · de juin 2007 à juin 2012

   Groupe S.R.C.

   3 commissions et délégations

   • Commission d'enquête sur les produits financiers à risque souscrits par les acteurs publics locaux · juin 2011 à déc. 2011
   • Office parlementaire d'évaluation de la législationMembre désigné par les groupes · oct. 2007 à juin 2009
   • Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République · juin 2007 à juin 2012

2. Député de la 12e législature · Nord (2e circonscription) · de juin 2002 à juin 2007

   Groupe SOC

   5 commissions et délégations

   • Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République · nov. 2005 à juin 2007
   • Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la RépubliqueRapporteur pour avis au nom de la commission des lois : Direction de l'action du Gouvernement : Fonction publique · nov. 2005 à juin 2007
   • Office parlementaire d'évaluation de la législationVice-Président · févr. 2005 à juin 2007
   • Office parlementaire d'évaluation de la législationMembre désigné par les groupes · oct. 2002 à juin 2007
   • Délégation de l'Assemblée nationale pour l'union européenne · juil. 2002 à juin 2007

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