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Assemblée nationale, ancien mandat

Bernard DEROSIER

Ancien député, Nord (2e circonscription)

Mandat terminé en juin 2012, fiche officielle, fiche élus de Nord

Bernard DEROSIER, ancien député pour Nord (2e circonscription) : ici se trouvent son équipe de collaborateurs parlementaires, ses mandats et commissions, les mouvements de son cabinet et sa biographie.

Parcours parlementaire et gouvernemental

  1. Député de la 13e législature, Nord (2e circonscription), de juin 2007 à juin 2012

    Groupe S.R.C.

    3 commissions et délégations
    • Commission d'enquête sur les produits financiers à risque souscrits par les acteurs publics locaux, juin 2011 à déc. 2011
    • Office parlementaire d'évaluation de la législationMembre désigné par les groupes, oct. 2007 à juin 2009
    • Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République, juin 2007 à juin 2012
  2. Député de la 12e législature, Nord (2e circonscription), de juin 2002 à juin 2007

    Groupe SOC

    5 commissions et délégations
    • Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République, nov. 2005 à juin 2007
    • Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la RépubliqueRapporteur pour avis au nom de la commission des lois : Direction de l'action du Gouvernement : Fonction publique, nov. 2005 à juin 2007
    • Office parlementaire d'évaluation de la législationVice-Président, févr. 2005 à juin 2007
    • Office parlementaire d'évaluation de la législationMembre désigné par les groupes, oct. 2002 à juin 2007
    • Délégation de l'Assemblée nationale pour l'union européenne, juil. 2002 à juin 2007

Derniers mouvements

Aucun mouvement enregistré.

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